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Mentions légales

1. Site de la société Immo St Just

  • Nom de la société : Immo St Just
  • Raison sociale: Immo St Just
  • Adresse du Siège Social : 125 rue Gaston Perrier, 38540 Saint Just Chaleyssin
  • Téléphone : 04 78 96 18 02
  • Adresse Email : contact@immo-stjust.com
  • RCS - N° SIRET N° 432 138 027 00027
  • N° TVA intracommunautaire FR 43452138027  - Code APE : 6831Z
  • Capital social : 8000 €uros
  • Numéro de Carte Professionnelle :  N°  CPI 3802 2016 000 012 009 délivrée par la CCI Nord Isère

2. Grille des honoraires

 

3. Directeur de la publication

- La dirigeante

4. Responsable de la rédaction

- La dirigeante

5. Editeur du site

- Le site www.immo-stjust.com est édité par la société Rodacom

  • Rodacom
  • Adresse: 26 rue Colonel Dumont - 38000 Grenoble
  • Téléphone : 0 811 09 42 42
  • RCS Grenoble
  • Numéro SIRET : 445 267 693 00049
  • TVA intracommunautaire FR 85 445 267 693

6. Hébergeur du site

- Le site www.immo-stjust.com est hebergé par la société Rodacom

  • Rodacom
  • Adresse: 26 rue Colonel Dumont - 38000 Grenoble
  • Téléphone : 0 811 09 42 42
  • RCS Grenoble
  • Numéro SIRET : 445 267 693 00049
  • TVA intracommunautaire FR 85 445 267 693

7. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site

Le Site Immo St Just est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos...) sont la propriété exclusive de Immo St Just, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d'autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

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Par ailleurs, sauf accord exprès et écrit de Immo St Just, l'Utilisateur n'est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le Site et/ou vers les pages qu'il contient.

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8. Données personnelles

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9. Utilisation de Site

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Toute erreur ou omission devra être notifiée à l'adresse e-mail suivante : contact@immo-stjust.com

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Immo St Just
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